Conseil Municipal de Moulins | 27 février 2026

**Conseil Municipal de Moulins** | *27 février 2026* 00:14:38 Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 5 décembre 2025 00:14:52 Liste des décisions municipales entre le 25 novembre 2025 et le 5 Février 2026 00:23:40 Imputation budgétaire et comptable des biens meubles de faible valeur - Exercice 2025 - Liste complémentaire n°4 00:29:28 Demande de subvention - Aménagement Pôle petite enfance 00:25:12 Demande de subvention - Acquisition et installation de caméras vidéo 00:36:38 Demande de subvention - Travaux de réhabilitation des bâtiments communaux 00:37:25 Création d'un Comité Social Territorial commun pour le personnel de Moulins et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 00:38:50 Actualisation du tableau des effectifs 00:39:39 Création d'une commission « stratégie urbaine et patrimoniale » 01:08:28 Bilan des cessions et des acquisitions - 2025 01:30:50 Déclassement de la parcelle AH 119 sise 40 Rue Gaspard Roux 01:32:19 Acquisition de la parcelle BC 499 sise 133 rue des Garceaux auprès de Moulins Communauté 01:35:46 Acquisition de la parcelle BE 0032p auprès des copropriétaires de la résidence "Le Cottage" 01:38:58 Dénomination du giratoire situé à l'intersection des voies suivantes situées sur le territoire de la Ville de Moulins : Route de Clermont/D2009, Route de Montilly, Avenue de la Libération et du Pont Régemortes - modification 01:42:48 Approbation du règlement façade - Rue Régemortes et Place Garibaldi 01:54:18 Subvention « Propriétaire Occupant » - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville. 01:54:48 Subvention « Propriétaire Occupant » - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville. 01:55:14 Subvention « Propriétaire Occupant » - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville. 01:55:47 Subvention « Propriétaire Occupant » - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville. 01:56:28 Subvention « Propriétaire Occupant » - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville. 01:56:52 Subvention "propriétaire occupant" - Dispositif d'aides en faveur de l'habitat en centre-ville 01:58:06 Convention de partenariat entre la Ville de Moulins et le Centre Hospitalier de MOULINS YZEURE dans le cadre du projet de réaménagement de l'avenue du Général de Gaulle de la Ville et le projet Résurgence du Centre Hospitalier 02:01:18 Fixation du coût des interventions des Services Techniques - Tarifs 2026 02:03:18 Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville de Moulins - Avenant 01 au marché 25001 02:05:58 Convention Territoriale Globale - Approbation de la convention 2026- 2030 02:12:17 Répartition intercommunale des charges scolaires : participation année scolaire 2026-2027 02:12:53 Accueil de Loisirs des Mounines - Tarification 02:14:08 Convention d'objectifs Académie Sportive Moulins Football 02:20:28 Convention d'utilisation de l'ancienne chapelle du site Notre-Dame par le service du patrimoine de Moulins Communauté à des fins culturelles 02:24:51 Versement anticipé subvention - organisation carnaval 2026 02:27:03 Mandat spécial pour trois élus 02:35:23 Protocole de jumelage entre la commune de Grand-Bassam (Côte d'Ivoire) et la ville de Moulins 03:12:05 Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale 03:12:50 Bosch